Déposée le 15 octobre 2013 par monsieur de la guillonniere jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NOVELTY NETWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est monsieur de la guillonniere jacques domicilié(e) 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. de la guillonniere jacques domicilié(e) 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France.
La marque NOVELTY NETWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039803.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVELTY NETWORK est expirée depuis le 15 octobre 2023.
M. de la guillonniere jacques - 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France
M. de la guillonniere jacques - 20 rue du docteur germain see - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Inscription le 18 août 2014 - Retrait partiel n°629518 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-18
Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633252 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Inscription le 19 janvier 2015 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°640680 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-19
Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles.
Décoration intérieure ; conseils en technologie de l'information.
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